Guide du CIR pour les dépenses effectuées à compter du 1er Janvier 2010
Ce guide précise les modalités d’application du crédit d’impôt recherche (CIR) pour les dépenses effectuées à compter du 1er janvier 2010 déclarés en 2011. Il vise à aider les entreprises à préparer leurs démarches et leur déclaration dans les meilleures conditions.
Guide du CIR pour les dépenses effectuées à compter du 1er Janvier 2009
Ce guide précise les modalités d’application du crédit d’impôt recherche (CIR) pour les dépenses éligibles au CIR effectuées à compter du 1er janvier 2009. Il a notamment pour objectif d'aider les entreprises à s'assurer de l'éligibilité de leurs travaux de recherche et développement (R&D) au titre du CIR et de leur permettre de déterminer l’assiette...
Guide du CIR pour les dépenses effectuées à compter du 1er Janvier 2008
Ce guide est un document simplifié qui a pour objectif d'aider les entreprises à s'assurer de l'éligibilité de leurs travaux de recherche-développement (R&D) au titre du crédit d’impôt recherche (CIR) et de leur permettre de vérifier la nature des dépenses qui peuvent ouvrir droit à l'avantage fiscal. Il détaille l'ensemble des modalités d’application du CIR...
Guide du CIR pour les dépenses effectuées à compter du 1er Janvier 2007
Ce guide est un document simplifié dont l'objectif est d'aider les entreprises à s'assurer de l'éligibilité de leurs travaux de recherche et développement (R&D) au titre du crédit d’impôt recherche (CIR) et de leur permettre de vérifier la nature des dépenses qui peuvent ouvrir droit à l'avantage fiscal.
Guide du CIR pour les dépenses effectuées à compter du 1er Janvier 2006
Le crédit d'impôt recherche est une aide publique qui permet d'accroître la compétitivité des entreprises en soutenant leur effort de recherche-développement (R&D). Depuis 2004, il est pérennisé et adapté pour mieux répondre aux besoins des PME et constituer un élément fiable du plan de financement de l'entreprise innovante.
Guide du CIR pour les dépenses effectuées à compter du 1er Janvier 2005
Le crédit d'impôt recherche est une aide publique qui permet d'accroître la compétitivité des entreprises en soutenant leur effort de recherche-développement (R&D). Depuis 2004, il est pérennisé et adapté pour mieux répondre aux besoins des PME et constituer un élément fiable du plan de financement de l'entreprise innovante.
Guide du CIR pour les dépenses effectuées à compter du 1er Janvier 2004
Le crédit d'impôt recherche est une aide publique qui permet d'accroître la compétitivité des entreprises en soutenant leur effort de recherche-développement.